Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Faure Alain
/
Château TOUR NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château TOUR NEUVE
Faure Alain

Numéro de dépôt :
3827028
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Château TOUR NEUVE de Faure Alain

Présentation de la marque Château TOUR NEUVE

Déposée le 28 avril 2011 par Faure Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château TOUR NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Faure Alain domicilié(e) 2 bois de tau - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faure Alain domicilié(e) 2 Bois de Tau - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

La marque Château TOUR NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TOUR NEUVE est expirée depuis le 28 avril 2021.

Faure Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU BOIS DE THAU , Château BELAIR COUBET , CHATEAU JANSENANT


Faure Alain - 2 bois de tau - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


Faure Alain - 2 Bois de Tau - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; extraits ou essences alcooliques.